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Conseil général du 19 mai 2011
jeudi 5 mai 2011, par
Veuillez trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 19 mai 2011 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
– Budget primitif pour l’exercice 2011.
Budget primitif 2011
Présentation du projet de budget primitif pour l’année 2011
Budget primitif 2011 - Annexes
Projet d’activités et de budget par programmes 2011
Documents disponibles au SACG
– Rapport spécial sur le budget annexé des allocations individuelles de solidarité nationale.
– Rapport d’information sur l’état de la dette et sur la stratégie de sa gestion.
– Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des Comptes sur les exercices 2004 et suivants.
COMMUNICATION
– Compte-rendu au Conseil général de l’exercice des délégations prévues aux articles L 32112, L 3221-10-1, L3221-12 ou L3221-21-1 du code général des collectivités territoriales.