Conseil général du 19 septembre 2013

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 19 septembre 2013, dont l’ordre du jour est le suivant :

Ordre du jour

– Politique d’acquisition et de maintenance numérique pour les collèges.

– Avenant à la convention relative à la création d’une plateforme commune entre les départements de Paris et de la Seine-Saint-Denis concernant la prévention des conduites à risques et des addictions.

– Règlement budgétaire et financier du Département de la Seine-Saint-Denis.

– Adhésion du Département à l’association Hubstart Paris Région ® – Approbation des statuts – Désignation d’un représentant du Département.

– Adhésion du Département de Seine-Saint-Denis à l’Association des collectivités du Grand Roissy.

– Avis du département de la Seine-Saint-Denis sur le projet de contrat de développement territorial du pôle métropolitain du Bourget.

Communication

– Contrats de commande publique passés en 2012 par le département de la Seine-Saint-Denis.

– Communication du compte administratif et du compte de gestion pour l’exercice 2012 ainsi que des budgets supplémentaires pour l’exercice 2013 de l’Institution interdépartementale des barrages-réservoirs du bassin de la Seine - Seine Grands Lacs. (*)

– Compte rendu au Conseil général de l’exercice des délégations prévues aux articles L 3211-2, L 3221-10-1, L 3221-12 ou L 3221-12-1 du code général des collectivités territoriales.