Conseil général du 1er décembre 2011

Veuillez trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 1er décembre 2011 à 10 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :

Ordre du jour

–Décision budgétaire modificative pour l’exercice 2011.

–Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement et de fonctionnement sur l’exercice 2012.

–Opération CGR à Stains – Approbation des comptes rendus annuels à la collectivité remis par Sequano Aménagement pour l’année 2010.

–Rapport de la mission d’information sur les politiques sociales du Département.

–Remplacement de conseillers généraux dans divers organismes.

–Établissement public de Paris-Saclay – Désignation du représentant du Département au comité consultatif.

–Avis de la Chambre Régionale des Comptes d’Île-de-France – Demande de l’établissement public départemental autonome du Glandier à Beyssac (Corrèze).

–Pacte de la santé publique.

–Compte rendu au Conseil général de l’exercice des délégations prévues aux articles L 32112, L 3221-10-1, L 3221-12 ou L 3221-21-1 du code général des collectivités territoriales.