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Conseil général du 20 mai 2010

vendredi 7 mai 2010, par Justine Baudel

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 20 mai 2010 à 10 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :

Ordre du jour

Ordre du jour

  Projet de schéma départemental de protection de l’enfance pour la période 2010-2014.

Rapport du schéma
Schéma protection de l’enfance
Tableau projets et actions

  Plan de relance pour la création de places d’accueil destinées à la petite enfance : deuxième bilan d’étape.

Plan de relance

DESIGNATION

  Conseil de surveillance des établissements publics de santé – Désignation du représentant du Département.

Conseil de surveillance

COMMUNICATION

  Compte rendu au Conseil général de l’exercice des délégations prévues aux articles L 3211-2, L 3221-10-1, L 3221-12 ou L 3221-21-1 du code général des collectivités territoriales.

Compte rendu