Conseil général du 26 juin 2014

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 26 juin (à 9 heures), dont l’ordre du jour est le suivant :

Ordre du jour

– Mise à jour du plan d’actions de l’Agenda 21.

– Conférence Paris Climat 2015 des Nations Unies (COP21) – Intervention du Département.

– Réforme de la composition des instances paritaires en vue des élections professionnelles.

– Dénomination des cinq collèges neufs livrés à la rentrée de septembre 2014 et changement de dénomination du collège reconstruit de Stains.

– Création à titre expérimental d’une allocation d’autonomie pour les jeunes majeurs relevant de l’aide sociale à l’enfance.

– Approbation du dispositif « Renov’Habitat 93 ».

DÉSIGNATION

– Commission intérieure du Conseil général – Remplacement d’un conseiller général.

– Désignation des conseillers généraux dans les cinq nouveaux collèges de la Seine-Saint-Denis et remplacement d’un conseiller général dans trois collèges publics et un collège privé.

– Association Bondy Innovation – Désignation du représentant du Département.

– Remplacement d’une personnalité qualifiée au Conseil d’administration de l’Office public de l’habitat de la Seine-Saint-Denis.

COMMUNICATION

– Bilan d’activité des services départementaux en 2013.

– Compte rendu au Conseil général de l’exercice des délégations prévues aux articles L 3211-2, L 3221-10-1, L 3221-12 ou L 3221-12-1 du Code général des collectivités territoriales.

– Rapport sur les contrats de commande publique pour l’année 2013.

– Compte rendu au Conseil général de l’exercice de la délégation prévue par l’article L 3221-11 du Code général des collectivités territoriales (Marchés sans formalités préalables).