Conseil général du 7 mai 2009

Veuillez trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 7 mai 2009 à 10 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :

Ordre du jour

– Micro-crédit social et professionnel.

– "Coup de Pouce" – Aide financière du Département pour les projets citoyens des jeunes.

– Révision du Plan Régional sur la Qualité de l’Air (PRQA).

– Avis sur le projet de Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) du bassin Seine-Normandie.

–Avis sur le dossier de consultation concernant la mise en place d’un Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) sur le territoire Marne Confluence.

COMMUNICATION

– Plan de relance pour la création de places d’accueil destinées à la petite enfance. Premier bilan d’étape.

– Revenu de Solidarité Active (RSA) en Seine-Saint-Denis.

– Point d’étape de l’élaboration du plan climat-énergie-territoire de la Seine-Saint-Denis (PCET).

– Développer le collège numérique : un enjeu pour l’avenir des collégiens du département.

– Compte-rendu au Conseil général de l’exercice de la délégation prévue par l’article L 3221-11 du Code général des Collectivités territoriales (Marchés sans formalités préalables).