Conseil général du 9 avril 2009

Veuillez trouver ci-joint, le dossier du Conseil général pour la séance du 9 avril 2009 à 10h dont l’ordre du jour est le suivant :

Ordre du jour

Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) de Seine-Normandie.

Programme d’actions de l’Agenda 21.

SOGARIS-SEMIDEP – Autorisation donnée au représentant du Département de percevoir des indemnités.

DÉSIGNATIONS

Jury criminel – Année 2009 – Désignation des conseillers généraux.

Élection des conseillers généraux au jury de concours de maîtrise d’œuvre pour la reconstruction pour la reconstruction du collège Didier Daurat au Bourget.

COMMUNICATION

Compte-rendu au Conseil général de l’exercice de la délégation prévue par l’article L 3221-11 du Code général des Collectivités territoriales (Marchés sans formalités préalables).