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Conseil général du vendredi 25 juin 2010
jeudi 10 juin 2010, par
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du vendredi 25 juin à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
– Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2009 – Budget principal.
– Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2009 – Budget annexe d’assainissement.
– Compte administratif pour l’exercice 2009.*
(Le Compte administratif et ses annexes sont disponibles au SACG)
– Débat et vote sur le budget primitif 2010 après avis de la Chambre régionale des comptes.
– Projet d’activité et de budget par programmes 2010.
(Le document est disponible au SACG)
– Modification du règlement de l’aide du Conseil général aux propriétaires occupants.
– Plan climat énergie départemental.
– Avis sur le dossier de consultation concernant la création du Schéma d’Aménagement et de Gestion des eaux (SAGE) Croult-Enghien-Vieille Mer.
– Ajustement du tableau des emplois.
DÉSIGNATIONS
– Société financière « France Active Garantie » – Désignation du représentant du Département.
– Conseil de surveillance du Centre hospitalier de Taverny – Désignation du représentant du Département.
COMMUNICATION
– Compte rendu de la gestion active de la dette :
1/ Opération de gestion de taux réalisée le 9 avril 2010 avec le Crédit Agricole Corporate and Investment Bank (CA-CIB, ex-Calyon) portant sur un capital restant dû de 15.260.215 euros
2/ Opération de consolidation à taux fixe définitif à hauteur de 50 millions d’euros réalisée le 26 mai 2010 avec la Société Générale
– Compte rendu au Conseil général de l’exercice des délégations prévues aux articles L 3211-2, L 3221-10-1, L 3221-12 ou L 3221-21-1 du code général des collectivités territoriales.