Conseil général du 12 février 2015

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 12 février (à 10h00), dont l’ordre du jour est le suivant

Ordre du jour

– Projet d’élaboration d’un plan Piscines départemental 2015-2021.

– Accueil de jeunes en Service civique.

– Bilan de la mise en place du dispositif des emplois d’avenir pour la période de mars 2013 à décembre 2014 et objectifs 2015.

– Prorogation jusque fin 2015 du contrat particulier Région-Département 2008-2014.

– Avis du département de la Seine-Saint-Denis sur le projet de contrat de développement territorial « Paris Est entre Marne et Bois ».

– Projet image : Étude de faisabilité.

– Projet de création du Pôle archéologique de la Haute Ile – Approbation d’une mission d’étude.

– Désaffectation des terrains d’assiettes des collèges Jean-Baptiste Corot au Raincy et Anatole France aux Pavillons-sous-Bois.

– Collèges privés sous contrat d’association – Forfaits d’externat « part matériel » et « part personnel » au titre de l’année 2015.

– Détermination des durées d’amortissement des « plantations d’arbres et arbustes » (compte 2121) et des « autres immobilisations incorporelles » (compte 208).

– Avenir du Syndicat interdépartemental pour la gestion des terrains concédés à la société SOGARIS et approbation du projet des nouveaux statuts de la société SOGARIS.

COMMUNICATION

– Communication du budget primitif 2015 de l’Institution interdépartementale des barrages-réservoirs du bassin de la Seine - Seine Grands Lacs. (*)