Conseil général du 13 novembre 2014

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 13 novembre (à 9 heures), dont l’ordre du jour est le suivant :

Ordre du jour

– Orientations budgétaires pour l’année 2015.

– Schéma directeur « assainissement urbain départemental et actions concertées pour l’eau » 2014-2023.

– Convention État - CAF - Département – Schéma départemental de la petite enfance et de la parentalité 2014 - 2017.

– Candidature du Département au label Diversité.

– Exclusion du champ de l’amortissement de certaines immobilisations.

– Site CGR (Stains/Pierrefitte) – Approbation du compte rendu annuel d’activité à la collectivité locale pour l’année 2013 remis par Séquano Aménagement et de l’avenant n° 10 à la convention de concession d’aménagement.

– ZAC départementale du Cornillon sud (Saint-Denis) – Approbation du compte rendu annuel d’activité à la collectivité pour l’année 2013 remis par Séquano Aménagement.

– ESAT Henry Marsoulan à Montreuil – Désignation de deux représentants du Département.