Séance du Conseil général du 23 octobre 2008

Séance du Conseil général du 23 octobre 2008

Veuillez trouver ci-joint, le dossier du Conseil général pour la séance du 23 octobre 2008 à 9h30, dont l’ordre du jour est le suivant :

Deuxième décision budgétaire modificative pour l’exercice 2008.

Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges au titre de l’année 2009 – Premières orientations relatives à la définition et à la mise en œuvre du projet éducatif départemental.

Création de l’Agence de Développement Économique Départementale.

Adhésion du Département à l’association NATUREPARIF (Agence régionale pour la nature et la biodiversité d’Ile-de-France).

Indemnité des agents départementaux pour travail régulier des dimanches et des jours fériés.

Évolution du tableau des emplois.

Actif du bilan du Département – Sorties de l’actif des biens renouvelables acquis en 2002.

DÉSIGNATIONS

Conseil d’administration de l’Office Public de l’Habitat (OPH93) – Désignation du représentant de l’association agréée dans le domaine de l’insertion ou du logement des personnes défavorisées.

Remplacement d’un conseiller général à la Commission départementale d’organisation et de modernisation des services publics.

Désignation du représentant de la collectivité de rattachement au collège Lucie Aubrac à Livry-Gargan.

Association Plate-Forme de services aux particuliers de la Seine-Saint-Denis – Désignation du représentant du Département.

COMMUNICATIONS

Agenda 21 – Point d’étape.

Compte-rendu au Conseil général de l’exercice de la délégation prévue par l’article L 3221-11 du Code général des Collectivités territoriales (Marchés sans formalités préalables).